Institut Supérieur du Tourisme des Sables d'Olonne
Marque enregistrée - Marque en vigueur
Institut Supérieur du Tourisme des Sables d'Olonne
Ville des Sables d'Olonne, Etablissement public
Numéro de dépôt :
4307700
Date de dépôt :
13/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/10/2026
Présentation de la marque Institut Supérieur du Tourisme des Sables d'Olonne
Déposée le 13 octobre 2016 par Ville des Sables d'Olonne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Institut Supérieur du Tourisme des Sables d'Olonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est Ville des Sables d'Olonne, Etablissement public domicilié(e) Place du Poilu de France, BP 30386 - 85108 - LES SABLES D'OLONNE cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville des Sables d'Olonne, M. Biffe Yann-Yves domicilié(e) Place du Poilu de France, 30386 - 85108 - LES SABLES D'OLONNE - France.
La marque Institut Supérieur du Tourisme des Sables d'Olonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ville des Sables d'Olonne, Etablissement public - Place du Poilu de France, BP 30386 - 85108 - LES SABLES D'OLONNE cedex - France
Ville des Sables d'Olonne, M. Biffe Yann-Yves - Place du Poilu de France, 30386 - 85108 - LES SABLES D'OLONNE - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43
Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723805 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Institut Supérieur du Tourisme des Sables d'Olonne"